ORDRE DU JOUR
• Procédure d’autorisation environnementale concernant la société Corden Pharma : o Avis enquête publique • Personnel : o Organisation du temps de travail
• SPA – société protectrice des animaux o Convention d’accueil du 2ème trimestre 2023
• Liste annuelle des Jurés d’assises : o Tirage au sort sur la liste électorale (6 noms)
• Questions diverses
ORDRE DU JOUR
• Budget o Fixation des taux des taxes locales
• Rapport à l’Observations définitives – Enquête nationale gestion quantitative de l’eau Dijon Métropole
• Questions diverses
ORDRE DU JOUR
• BUDGET o Compte administratif 2022 o Compte de gestion 2022 o Affectation du résultat 2022 o Attribution des subventions o Vote du budget 2023
• PERSONNEL - Changement de périodicité de versement de l’ifse
• OFFICE NATIONAL DES FORET - Report de la mise en vente de parcelle
• SPA DES CAILLOUX - Convention d’accueil, de capture, de ramassage et de transport des animaux- convention provisoire
• LOCATION LOGEMENT
• QUESTIONS DIVERSES
Ordre du Jour :
• Maison Association - Résultat du concours de maîtrise d’œuvre
• SPLAAD - Rapport annuel
• Dijon Métropole - Procès-verbal de transfert en pleine propriété
• Relais Petite Enfance Itinérant - Convention de partenariat
• Budget - Avis favorable du comptable et mise en place de la nomenclature M57 - Décision modificative - Adhésion au contrat groupe assurance statutaire 2023-2026 - Avenant nouveaux tarifs entretien locaux scolaires
• Greta - Avenant au bail emphytéotique
• Salle des Sports - Convention de mise à disposition
• Questions diverses
Ordre du jour
o Convention Ecole de Gendarmerie : - Site Beauregard
o Ste Défense des Animaux : - Convention d’accueil du 20 juin au 31 décembre 2022 o RAPAPPEL
o Office National des Forêts : - Destination des coupes
o Maison des Associations : - Indemnisation des membres qualifiés
o Budget : - Mise en place de la nomenclature M57 o Décision modificative
o Rifseep – Iftse et Cia : - Maintien et suspension du régime indemnitaire o Mensualisation
o Désignation du délégué agent du Comité National d’Action Sociale
o Questions diverses
Ordre du jour
• Société Publique Locale – SPLAAD – Opération d’aménagement pour la valorisation d’un foncier communal à destination d’une résidence séniors : o Avenant n° 1
• Réforme de la publicité des actes : o Mode de publicité au 1er juillet 2022
• Travaux – o demandes de subventions Verger conservatoire
• Logements locatifs : o Baux de location de deux logements
• Personnel : o Régime indemnitaire – modification délibération
• Concours des maisons fleuries : o Règlement de concours - bons d’achat
• Complexe sportif : o Règlement intérieur
• Budget : o Subvention communale o Décision modificative de crédits
Ordre du jour
Budget
Fixation des taux des taxes locales
Liste annuelle des jurés d'Assisses
Tirage au sort sur les listes électorales (6 noms)
SPA (Société Protectrice des Animaux)
Signature d'une nouvelle convention pour le service fourrière
Signature d'une nouvelle convention avec la clinique vétérinaire concernant les premiers soins des animaux accidentés
Questions diverses
Ordre du jour
• Budget : o Fixation des taux des taxes locales
• Liste annuelle des Jurés d’assises : o Tirage au sort sur la liste électorale (6 noms)
• SPA – société protectrice des animaux o Signature d’une nouvelle convention pour le service fourrière o Signature d’une nouvelle convention avec la clinique vétérinaire concernant les premiers soins des animaux accidentés
• Questions diverses
Ordre du jour
BUDGET
Compte administratif 2021
Compte de gestion 2021
Affectation du résultat 2021
Attribution des subventions
Vote du budget 2022
QUESTIONS DIVERSES
Port du masque obligatoire
ORDRE DU JOUR
PERSONNEL
- Création d'un poste d'adjoint administratif
- Création d'un poste d'adjoint technique
- Modification du temps de travail d'un agent
- Débat sur la protection sociale complémentaire des agents
- Régime indemnitaire
BUDGET
- Adminssion en non-valeur
- Demandes de subventions
SPA
- Signature d'une nouvelle convention
QUESTIONS DIVERSES
Ordre du Jour
• O.N.F.
o Plan de relance de l’État o Inscription à l’état d’assiette – Destination des coupes – Affouage – Exercice 2022
• BUDGET
o Délibération modificative de crédits
• DEMANDES DE SUBVENTIONS
o Logements Domois o Logements de l’ancienne cure o Parc de la Combette – Aire de jeux
• COUVERTURE DE DEUX COURTS DE TENNIS ET D’UN TERRAIN DE PÉTANQUE
o Consultation en vue d’un bail emphytéotique pour la construction d’une structure de couverture en photovoltaïque
• MAISON DES ASSOCIATIONS
o Approbation du programme et concours d’architecture
• MODIFICATION D’UN BAIL AGRICOLE
• ÉCHANGE PARCELLAIRE
• LOTISSEMENT « LA CHASSAGNE »
o Dénomination de la voie
• DIJON MÉTROPOLE
o Schéma de mutualisation – Rapport de la Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées du 22 octobre 2021 – Participation financière de la Commune – Convention de mise en place des services communs entre Dijon Métropole et la Commune - Approbation
• QUESTIONS DIVERSES
Ordre du Jour
• O.N.F : En présence de M. Perfettini-Derenne, agent de l’ONF
o Ëtat d’assiette 2022
• CERTIFICATION PEFC :
o Certification de la gestion durcable de la foret communale
• BUDGET :
o Délibératíon modificative de crédits
• MODIFICATION D’UN BAIL AGRICOLE
• DIJON MÉTROPOLE :
o Approbation du schéma de mutualisation-adhésion aux services communs proposés
• SPLAAD (Société Publique Locale « Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise »)
o Rapport annuel des élus mandattaires
• QUESTIONS DIVERSES
Ordre du jour
Ordre du Jour
- Budget
. Fixation des taux des taxes locales
- Personnel :
. Annulation de la délibération du 22 février 2021 . Création d’un emploi saisonnier
- ONF :
. Vente sur pied de bois
- Dijon Métropole :
. Périmètres délimités des abords (PDA)
- Feux et barbecues interdits sur le site de la Sans Fond :
. Fixation du montant de l’amende
- Déjections canines sur le domaine public :
. Fixation du montant de l’amende
- Liste annuelle des jurés d’assises :
. Tirage au sort sur la liste électorale (6 noms)
- Questions diverses
Ordre du jour
• Budget :
o Compte administratif 2020 o Compte de gestion 2020 o Affectation du résultat 2020 o Budget 2021
• Personnel
o Régime indemnitaire o Participation à la protection sociale complémentaire
• Bâtiments modulaires Groupe Scolaire
o Demande de subvention
• Maison des associations
o Projet
• SPLAAD (Société Publique Locale « Aménagement de l’Agglomération Dijonnaise »)
o Rapport annuel des élus mandataires
• Fort de Beauregard
o Contrat de prêt
• Questions diverses
Ordre du Jour
Ordre du jour
Ordre du jour
ORDRE DU JOUR
- Élection des délégués en vue de l'élection des sénateurs
- Désignation des délégués dans les organismes extérieurs
- SPLAAD
∙ CNAS
∙ Association des Communes Forestières
- Proposition d'une liste de commissaires en vue de la constitution de la Commission Communale des Impôts Directs
- Désignation des membres de la commission de contrôle des listes électorale
- Désignation d'un correspondant communal de défense
- Délégations du conseil municipal au Maire
- Location "La Fédinoise" : Remboursement d'arrhes
- Questions diverses
ORDRE DU JOUR
- Élection du Maire - Détermination du nombre d'Adjoints - Élection des Adjoints - Taux des indemnités du Maire et des Adjoints
ORDRE DU JOUR
BUDGET
Restitution trop perçu au titre de la taxe d’aménagement
Encaissement d’une recette
Compte administratif 2019
Compte de gestion 2019
Affectation du résultat 2019
Vote du budget 2020
QUESTIONS DIVERSES
Le document attaché regroupe l'ensemble des comptes-rendus 2019.
Le document attaché regroupe l'ensemble des comptes-rendus 2018.
Le document attaché regroupe l'ensemble des comptes-rendus 2017.
Le document attaché regroupe l'ensemble des comptes-rendus 2016.
Le document attaché regroupe l'ensemble des comptes-rendus 2015.
Le document attaché regroupe l'ensemble des comptes-rendus 2014.
Le moustique tigre s'est installé en métropole de manière continue et significative depuis 2004 et est désormais implanté dans notre département depuis 2018. Pour rappel, ce moustique est vecteur potentiel de plusieurs maladies dont le chikungunya, la dengue et le [...]