Compte-rendus

Procès verbal du Conseil Municipal - Lundi 13 juin 2022

Ordre du jour

 

• Société Publique Locale – SPLAAD – Opération d’aménagement pour la valorisation d’un foncier communal à destination d’une résidence séniors : o Avenant n° 1

• Réforme de la publicité des actes : o Mode de publicité au 1er juillet 2022

• Travaux – o demandes de subventions  Verger conservatoire

• Logements locatifs : o Baux de location de deux logements

• Personnel : o Régime indemnitaire – modification délibération

• Concours des maisons fleuries : o Règlement de concours - bons d’achat

• Complexe sportif : o Règlement intérieur

• Budget : o Subvention communale o Décision modificative de crédits

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Compte-rendu du Conseil Municipal - Lundi 11 avril 2022

Ordre du jour

 

• Budget : o Fixation des taux des taxes locales

• Liste annuelle des Jurés d’assises : o Tirage au sort sur la liste électorale (6 noms)

• SPA – société protectrice des animaux o Signature d’une nouvelle convention pour le service fourrière o Signature d’une nouvelle convention avec la clinique vétérinaire concernant les premiers soins des animaux accidentés

• Questions diverses

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Compte-rendu du Conseil Municipal - Lundi 11 avril 2022

Ordre du jour

Budget

Fixation des taux des taxes locales

Liste annuelle des jurés d'Assisses

Tirage au sort sur les listes électorales (6 noms)

SPA (Société Protectrice des Animaux)

Signature d'une nouvelle convention pour le service fourrière

Signature d'une nouvelle convention avec la clinique vétérinaire concernant les premiers soins des animaux accidentés

Questions diverses

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Compte-rendu du Conseil Municipal - Lundi 28 février 2022

Ordre du jour

 

BUDGET

Compte administratif 2021

Compte de gestion 2021

Affectation du résultat 2021

Attribution des subventions

Vote du budget 2022

 

QUESTIONS DIVERSES

 

Port du masque obligatoire

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Compte-rendu du Conseil Municipal - Lundi 31 janvier 2022

ORDRE DU JOUR

 

PERSONNEL

- Création d'un poste d'adjoint administratif

- Création d'un poste d'adjoint technique

- Modification du temps de travail d'un agent

- Débat sur la protection sociale complémentaire des agents

- Régime indemnitaire

 

BUDGET

- Adminssion en non-valeur

- Demandes de subventions

 

SPA

- Signature d'une nouvelle convention

 

QUESTIONS DIVERSES

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Compte-rendu du Conseil Municipal - Lundi 29 novembre 2021

Ordre du Jour

• O.N.F.

o Plan de relance de l’État o Inscription à l’état d’assiette – Destination des coupes – Affouage – Exercice 2022

• BUDGET

o Délibération modificative de crédits

• DEMANDES DE SUBVENTIONS

o Logements Domois o Logements de l’ancienne cure o Parc de la Combette – Aire de jeux

• COUVERTURE DE DEUX COURTS DE TENNIS ET D’UN TERRAIN DE PÉTANQUE

o Consultation en vue d’un bail emphytéotique pour la construction d’une structure de couverture en photovoltaïque

• MAISON DES ASSOCIATIONS

o Approbation du programme et concours d’architecture 

• MODIFICATION D’UN BAIL AGRICOLE

• ÉCHANGE PARCELLAIRE

• LOTISSEMENT « LA CHASSAGNE »

o Dénomination de la voie

• DIJON MÉTROPOLE

o Schéma de mutualisation – Rapport de la Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées du 22 octobre 2021 – Participation financière de la Commune – Convention de mise en place des services communs entre Dijon Métropole et la Commune - Approbation

• QUESTIONS DIVERSES

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Compte-rendu du Conseil Municipal avec présence du public et port du masque obligatoire - Lundi 27 septembre 2021

Ordre du Jour

• O.N.F : En présence de M. Perfettini-Derenne, agent de l’ONF

o Ëtat d’assiette 2022

• CERTIFICATION PEFC :

o Certification de la gestion durcable de la foret communale

• BUDGET :

o Délibératíon modificative de crédits

• MODIFICATION D’UN BAIL AGRICOLE

• DIJON MÉTROPOLE :

o Approbation du schéma de mutualisation-adhésion aux services communs proposés

• SPLAAD (Société Publique Locale « Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise »)

o Rapport annuel des élus mandattaires

• QUESTIONS DIVERSES

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Compte-rendu du Conseil Municipal avec présence du public et port du masque obligatoire - Lundi 28 juin 2021

Ordre du jour

  • Budget
    • Remboursement d'arrhes
    • Attribution de subventions
    • Tarif de location de la salle 'La Fédinoise'
    • Suppression d'une régie de recettes
    • Plan bibliothèque école
  • Personnel
    • Ratios pour avancement de grade
    • Instauration du Compte Epargne Temps
    • Suppression d'un poste d'adjoint technique principal 2ème classe et création d'un poste d'adjoint technique principal 1ère classe
    • Suppression d'un poste d'ajoint administratif principal 2ème classe et création d'un poste d'adjoint administratif principal 2ème classe
    • Création d'un poste d'adjoint technique
    • Congé de paternité
  • Location logements
  • Dijon Métropole
    • Adoption du plan de gouvernance métropolitain
  • Questions diverses

 

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Compte-rendu du Conseil Municipal à huis clos - Lundi 12 avril 2021

Ordre du Jour

- Budget 

. Fixation des taux des taxes locales

- Personnel :

. Annulation de la délibération du 22 février 2021 . Création d’un emploi saisonnier

- ONF :

. Vente sur pied de bois

- Dijon Métropole :

. Périmètres délimités des abords (PDA)

- Feux et barbecues interdits sur le site de la Sans Fond :

. Fixation du montant de l’amende

- Déjections canines sur le domaine public :

. Fixation du montant de l’amende

- Liste annuelle des jurés d’assises :

. Tirage au sort sur la liste électorale (6 noms)

- Questions diverses

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Compte-rendu du Conseil Municipal à huis clos - Lundi 22 février 2021

Ordre du jour

• Budget :

o Compte administratif 2020 o Compte de gestion 2020 o Affectation du résultat 2020 o Budget 2021

• Personnel

o Régime indemnitaire o Participation à la protection sociale complémentaire

• Bâtiments modulaires Groupe Scolaire

o Demande de subvention

• Maison des associations

o Projet

• SPLAAD (Société Publique Locale « Aménagement de l’Agglomération Dijonnaise »)

o Rapport annuel des élus mandataires

• Fort de Beauregard

o Contrat de prêt

• Questions diverses

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Compte-rendu du Conseil Municipal sans présence du public - Lundi 14 décembre 2020

Ordre du Jour

 

  • Dijon Métropole
    • Adhésion au service commun 'Informatique'
  • Location d'un logement communal
  • Questions diverses

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Compte-rendu du Conseil Municipal sans présence du public - Lundi 16 novembre 2020

Ordre du jour

  • ONF
    • Inscription à l'état d'assiette 2021
    • Présentation par M. Julien Perfettini-Derenne, agent de l'ONF
  • Personnel : Prime exceptionnelle
  • Bâtiments modulaires au groupe scolaire
    • Adoption du projet
    • Désignation du maître d'oeuvre
    • Désignation du bureau de contrôle
  • Budget
    • Délibération modificative de crédits
    • Règlement des dépenses d'investissement avant le vote du budget 2021
  • Demandes de subventions
    • Eclairage du terrain de baseball
    • Création de terrains multisports
    • Bâtiments modulaires au groupe scolaire
  • Dijon Métropole
    • Désignation des représentants titulaire et suppléant au sein de la Commission Locales d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT)
  • Conseil municipal
    • Adoption du règlement intérieur
  • Questions diverses

 

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Compte-rendu du Conseil Municipal - Mercredi 02 septembre 2020

Ordre du jour

  • CCAS : Fixation du nombre de membres et désignation des membres élus
  • Définition et composition des commissions municipales
  • Désignation des membres de la commission d'appel d'offres
  • Budget
    • Encaissement d'une recette
    • Délibération modificative de crédits
  • ONF : Inscription à l'état d'assiette 2020
  • Questions diverses

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Compte-rendu du Conseil Municipal - Vendredi 10 juillet 2020

ORDRE DU JOUR

- Élection des délégués en vue de l'élection des sénateurs

- Désignation des délégués dans les organismes extérieurs 

- SPLAAD

∙ CNAS

∙ Association des Communes Forestières

- Proposition d'une liste de commissaires en vue de la constitution de la Commission Communale des Impôts Directs

- Désignation des membres de la commission de contrôle des listes électorale

- Désignation d'un correspondant communal de défense

- Délégations du conseil municipal au Maire

- Location "La Fédinoise" : Remboursement d'arrhes

- Questions diverses

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Compte-rendu du Conseil Municipal - Vendredi 03 juillet 2020

ORDRE DU JOUR

- Élection du Maire - Détermination du nombre d'Adjoints - Élection des Adjoints - Taux des indemnités du Maire et des Adjoints

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Compte-rendu du Conseil Municipal - Lundi 17 février 2020

ORDRE DU JOUR

 

 BUDGET

 Restitution trop perçu au titre de la taxe d’aménagement

 Encaissement d’une recette

 Compte administratif 2019

 Compte de gestion 2019

 Affectation du résultat 2019

 Vote du budget 2020

 QUESTIONS DIVERSES

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Comptes-rendus du Conseil Municipal - Année 2019 - Mardi 31 décembre 2019

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Comptes-rendus du Conseil Municipal - Année 2018 - Lundi 31 décembre 2018

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Comptes-rendus du Conseil Municipal - Année 2017 - Dimanche 31 décembre 2017

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Comptes-rendus du Conseil Municipal - Année 2016 - Samedi 31 décembre 2016

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Comptes-rendus du Conseil Municipal - Année 2015 - Jeudi 31 décembre 2015

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Comptes-rendus du Conseil Municipal - Année 2014 - Mercredi 31 décembre 2014

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Flash infos

Affouages 2022-2023

L'inscription pour les affouages 2022-2023 aura lieu du 15 septembre au 15 octobre au secrétariat de mairie.

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