Le Petit Journal de Fénay
Retrouvez le dernier numéro du Petit Journal de Fénay à la rubrique Informez-vous ou ici Bonne lecture.
Ordre du Jour
Personnel
CDG 21 : Contrat d’assurance groupe garantissant les risques statutaires
Budget
Délibération modificative de crédits
Dijon Métropole
Information sur le projet de mutualisation de certains services
Questions diverses
ORDRE DU JOUR
ONF
Présentation par Monsieur Julien PERFETTINI-DERENNE, agent de l'ONF, du programme 2019
Recensement de la population 2019
Création d'emplois d'agents recenseurs
Solidarité Communes de l'Aude
Mise en accessibilité du groupe scolaire
Avenants
Travaux sur le réseau électrique par ENEDIS
Convention de servitudes
Dijon Métropole
Avis sur le projet de PLUi-HD arrêté par le conseil métropolitain
Questions diverses
Ordre du jour
- ONF
Présentaiton par Monsieur Julien PERFETTINI-DERENNE, agent de l'ONF, du programme des coupes 2019.
- Budget
Délibération modificative de crédits
- Renouvellement du bail de location de chasse
- Cimetière communal
Procédure de régularisation, avant reprise, des sépultures sans concession relevant du régime du Terrain Commun
- Questions diverses
ORDRE DU JOUR
- Budget :
- Délibération modificative de crédits. - Indemnités du Comptable des Finances Publiques
- Mise en accessibilité du groupe scolaire :
- Avenants
- Urbanisme :
- Désignation d'un membre du conseil municipal pour signature des autorisations d'urbanisme pour le compte de Madame le Maire
- Questions diverses
Ordre du Jour
Budget
o Délibération modificative de crédits
Personnel
o Suppression et création d’un poste administratif o Modification du régime indemnitaire
Mise en accessibilité du Groupe Scolaire
o Avenants
Structure périscolaire
o Choix du prestataire
Société Publique Locale « Aménagement de l’Agglomération Dijonnaise » (SPLAAD)
o Rapport annuel de l’Élu mandataire
APRR
o Convention de superposition d’ouvrages d’art
Dijon Métropole – Plan Climat Énergie Territorial
o Convention pour la mise en place d’une stratégie énergétique patrimoniale
Questions diverses
ORDRE DU JOUR
ORDRE DU JOUR
Budget
Compte administratif 2017
Compte de gestion 2017
Affectation du résultat 2017
Budget 2018
Fixation des taux des 3 taxes locales
Amortissement des années antérieures
Liste annuelle des Jurés d'Assises
Tirage au sort sur la liste électorale
Questions diverses
Ordre du jour
DIJON METROPOLE
PLUI-HD : Débat sur le Projet d'Aménagement et de Développement durables (P.A.D.D.)
Compétpence GEMAPI : Transfert de missions hors GEMAPI proches de cette compétence
Questions diverses
Le document attaché regroupe l'ensemble des comptes-rendus 2017.
Le document attaché regroupe l'ensemble des comptes-rendus 2016.
Le document attaché regroupe l'ensemble des comptes-rendus 2015.
Le document attaché regroupe l'ensemble des comptes-rendus 2014.
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