Compte-rendus

Compte-rendu du Conseil Municipal - Mercredi 07 juin 2017

Ordre du Jour

 Budget

o Délibération modificative n°1

 Demandes de Subventions

o Restauration du Fort de Beauregard o Mise en accessibilité aux Personnes à Mobilité Réduite du Groupe Scolaire

 SICECO

o Transfert de l’actif

 SPLAAD

o Rapport annuel de l’élu mandataire

 Animaux errants

 Location de logements communaux

 Questions diverses

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Compte-rendu du Conseil Municipal - Mercredi 29 mars 2017

Ordre du Jour

Compte-rendu de délégations

Budget

  • Compte de gestion 2016
  • Compte administratif 2016
  • Affectation du résultat 2016
  • Budget 2017
  • Fixation du taux des trois taxes locales

Grand-Dijon

  • Transformation de la Communauté urbaine en Métropole

Indemnités de fonction des élus

Liste annuelle des jurés d'Assises

  • Tirage au sort sur la liste électorale

Questions diverses

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Compte-rendu du Conseil Municipal - Lundi 13 février 2017

Ordre du Jour

 

  • Grand-Dijon
        • Prise de compétence "Gestion des milieux aquatiques et Prévention des inondations" (GEMAPI)
        • Interveniton de Madame Claude VALENTIN et Monsieur Jean-Patrick MASSON, représentants du Grand-Dijon
  • Compte-rendu de délégations
  • Personnel
    • Mise en place du nouveau régime indemnitaire
  • Locations de terres
    • Renouvellement de baux ruraux
  • Installation classée pour la protection de l'environnement
    • Avis sur demande d'enregistrement en vue de régulariser une activité de stockage de polymères sur la Commune de Longvic (dossier sous format numérique CD disponible en mairie)
  • Questions diverses

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Comptes-rendus du Conseil Municipal - Année 2016 - Samedi 31 décembre 2016

Le document attaché regroupe l'ensemble des comptes-rendus 2016.

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Comptes-rendus du Conseil Municipal - Année 2015 - Jeudi 31 décembre 2015

Le document attaché regroupe l'ensemble des comptes-rendus 2015.

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Comptes-rendus du Conseil Municipal - Année 2014 - Mercredi 31 décembre 2014

Le document attaché regroupe l'ensemble des comptes-rendus 2014.

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Flash infos

Fermeture du secrétariat

Le secrétariat de mairie sera exceptionnellement fermé lundi 14 août 2017 ainsi que tous les samedis jusqu'au 2 septembre 2017 inclus. Bonnes vacances.

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