Compte-rendus

Compte-rendu du Conseil-Municipal - Lundi 11 septembre 2017

Ordre du Jour

Budget

Délibération modificative de crédits

Personnel

Astreintes du personnel technique

Société Publique locale "Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise" (SPLAAD)

Elargissement de l'objet social

Location d'un logement communal

Logement 1 rue de la Fontaine Guidou

Location de salles dans le Fort de Beauregard

Restitution de la caution

Baux ruraux

Location de terres suite à cessation d'activité d'un exploitant

Questions diverses

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Compte-rendu du Conseil Municipal - Mercredi 07 juin 2017

Ordre du Jour

 Budget

o Délibération modificative n°1

 Demandes de Subventions

o Restauration du Fort de Beauregard o Mise en accessibilité aux Personnes à Mobilité Réduite du Groupe Scolaire

 SICECO

o Transfert de l’actif

 SPLAAD

o Rapport annuel de l’élu mandataire

 Animaux errants

 Location de logements communaux

 Questions diverses

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Compte-rendu du Conseil Municipal - Mercredi 29 mars 2017

Ordre du Jour

Compte-rendu de délégations

Budget

  • Compte de gestion 2016
  • Compte administratif 2016
  • Affectation du résultat 2016
  • Budget 2017
  • Fixation du taux des trois taxes locales

Grand-Dijon

  • Transformation de la Communauté urbaine en Métropole

Indemnités de fonction des élus

Liste annuelle des jurés d'Assises

  • Tirage au sort sur la liste électorale

Questions diverses

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Compte-rendu du Conseil Municipal - Lundi 13 février 2017

Ordre du Jour

 

  • Grand-Dijon
        • Prise de compétence "Gestion des milieux aquatiques et Prévention des inondations" (GEMAPI)
        • Interveniton de Madame Claude VALENTIN et Monsieur Jean-Patrick MASSON, représentants du Grand-Dijon
  • Compte-rendu de délégations
  • Personnel
    • Mise en place du nouveau régime indemnitaire
  • Locations de terres
    • Renouvellement de baux ruraux
  • Installation classée pour la protection de l'environnement
    • Avis sur demande d'enregistrement en vue de régulariser une activité de stockage de polymères sur la Commune de Longvic (dossier sous format numérique CD disponible en mairie)
  • Questions diverses

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Comptes-rendus du Conseil Municipal - Année 2016 - Samedi 31 décembre 2016

Le document attaché regroupe l'ensemble des comptes-rendus 2016.

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Comptes-rendus du Conseil Municipal - Année 2015 - Jeudi 31 décembre 2015

Le document attaché regroupe l'ensemble des comptes-rendus 2015.

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Comptes-rendus du Conseil Municipal - Année 2014 - Mercredi 31 décembre 2014

Le document attaché regroupe l'ensemble des comptes-rendus 2014.

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Flash infos

AVIS D’ENQUÊTE PUBLIQUE

DIJON MÉTROPOLE AVIS D’ENQUÊTE PUBLIQUE portant sur le projet de RÈGLEMENT LOCAL DE PUBLICITÉ INTERCOMMUNAL (RLPi) du 3 octobre 2017 à 9 h 00 au 14 novembre 2017 à 16 h 00 [...]

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