AVIS D’ENQUÊTE PUBLIQUE
DIJON MÉTROPOLE AVIS D’ENQUÊTE PUBLIQUE portant sur le projet de RÈGLEMENT LOCAL DE PUBLICITÉ INTERCOMMUNAL (RLPi) du 3 octobre 2017 à 9 h 00 au 14 novembre 2017 à 16 h 00 [...]
Compte-rendus
Compte-rendu du Conseil-Municipal - Lundi 11 septembre 2017
Ordre du Jour
Budget
Délibération modificative de crédits
Personnel
Astreintes du personnel technique
Société Publique locale "Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise" (SPLAAD)
Elargissement de l'objet social
Location d'un logement communal
Logement 1 rue de la Fontaine Guidou
Location de salles dans le Fort de Beauregard
Restitution de la caution
Baux ruraux
Location de terres suite à cessation d'activité d'un exploitant
Questions diverses
Compte-rendu du Conseil Municipal - Mercredi 07 juin 2017
Ordre du Jour
Budget
o Délibération modificative n°1
Demandes de Subventions
o Restauration du Fort de Beauregard o Mise en accessibilité aux Personnes à Mobilité Réduite du Groupe Scolaire
SICECO
o Transfert de l’actif
SPLAAD
o Rapport annuel de l’élu mandataire
Animaux errants
Location de logements communaux
Questions diverses
Compte-rendu du Conseil Municipal - Mercredi 29 mars 2017
Ordre du Jour
Compte-rendu de délégations
Budget
- Compte de gestion 2016
- Compte administratif 2016
- Affectation du résultat 2016
- Budget 2017
- Fixation du taux des trois taxes locales
Grand-Dijon
- Transformation de la Communauté urbaine en Métropole
Indemnités de fonction des élus
Liste annuelle des jurés d'Assises
- Tirage au sort sur la liste électorale
Questions diverses
Compte-rendu du Conseil Municipal - Lundi 13 février 2017
Ordre du Jour
- Grand-Dijon
- Prise de compétence "Gestion des milieux aquatiques et Prévention des inondations" (GEMAPI)
- Interveniton de Madame Claude VALENTIN et Monsieur Jean-Patrick MASSON, représentants du Grand-Dijon
- Compte-rendu de délégations
- Personnel
- Mise en place du nouveau régime indemnitaire
- Locations de terres
- Renouvellement de baux ruraux
- Installation classée pour la protection de l'environnement
- Avis sur demande d'enregistrement en vue de régulariser une activité de stockage de polymères sur la Commune de Longvic (dossier sous format numérique CD disponible en mairie)
- Questions diverses
Comptes-rendus du Conseil Municipal - Année 2016 - Samedi 31 décembre 2016
Le document attaché regroupe l'ensemble des comptes-rendus 2016.
Comptes-rendus du Conseil Municipal - Année 2015 - Jeudi 31 décembre 2015
Le document attaché regroupe l'ensemble des comptes-rendus 2015.
Comptes-rendus du Conseil Municipal - Année 2014 - Mercredi 31 décembre 2014
Le document attaché regroupe l'ensemble des comptes-rendus 2014.