SÉCHERESSE
L'épisode sévère et intense de sécheresse et de canicule connu cet été peut avoir des conséquences néfastes sur le bâti (fissures par exemple). Les administrés qui ont subi des dommages : ∙ ont la [...]
Compte-rendus
Compte-rendu du Conseil Municipal - Lundi 05 novembre 2018
ORDRE DU JOUR
ONF
Présentation par Monsieur Julien PERFETTINI-DERENNE, agent de l'ONF, du programme 2019
Recensement de la population 2019
Création d'emplois d'agents recenseurs
Solidarité Communes de l'Aude
Mise en accessibilité du groupe scolaire
Avenants
Travaux sur le réseau électrique par ENEDIS
Convention de servitudes
Dijon Métropole
Avis sur le projet de PLUi-HD arrêté par le conseil métropolitain
Questions diverses
Compte-rendu du Conseil Municipal - Lundi 15 octobre 2018
Ordre du jour
- ONF
Présentaiton par Monsieur Julien PERFETTINI-DERENNE, agent de l'ONF, du programme des coupes 2019.
- Budget
Délibération modificative de crédits
- Renouvellement du bail de location de chasse
- Cimetière communal
Procédure de régularisation, avant reprise, des sépultures sans concession relevant du régime du Terrain Commun
- Questions diverses
Compte-rendu du Conseil Municipal - Lundi 10 septembre 2018
ORDRE DU JOUR
- Budget :
- Délibération modificative de crédits. - Indemnités du Comptable des Finances Publiques
- Mise en accessibilité du groupe scolaire :
- Avenants
- Urbanisme :
- Désignation d'un membre du conseil municipal pour signature des autorisations d'urbanisme pour le compte de Madame le Maire
- Questions diverses
Compte-rendu du Conseil Municipal - Lundi 25 juin 2018
Ordre du Jour
Budget
o Délibération modificative de crédits
Personnel
o Suppression et création d’un poste administratif o Modification du régime indemnitaire
Mise en accessibilité du Groupe Scolaire
o Avenants
Structure périscolaire
o Choix du prestataire
Société Publique Locale « Aménagement de l’Agglomération Dijonnaise » (SPLAAD)
o Rapport annuel de l’Élu mandataire
APRR
o Convention de superposition d’ouvrages d’art
Dijon Métropole – Plan Climat Énergie Territorial
o Convention pour la mise en place d’une stratégie énergétique patrimoniale
Questions diverses
Compte-rendu du Conseil Municipal - Lundi 23 avril 2018
ORDRE DU JOUR
- Location logement communal
- Réfection des courts de tennis
- Demande de subvention
- Questions diverses
Compte-rendu du Conseil-Municipal - Lundi 26 mars 2018
ORDRE DU JOUR
Budget
Compte administratif 2017
Compte de gestion 2017
Affectation du résultat 2017
Budget 2018
Fixation des taux des 3 taxes locales
Amortissement des années antérieures
Liste annuelle des Jurés d'Assises
Tirage au sort sur la liste électorale
Questions diverses
Compte-rendu du Conseil-Municipal - Lundi 26 février 2018
Ordre du jour
DIJON METROPOLE
PLUI-HD : Débat sur le Projet d'Aménagement et de Développement durables (P.A.D.D.)
Compétpence GEMAPI : Transfert de missions hors GEMAPI proches de cette compétence
Questions diverses
Comptes-rendus du Conseil Municipal - Année 2017 - Dimanche 31 décembre 2017
Le document attaché regroupe l'ensemble des comptes-rendus 2017.
Comptes-rendus du Conseil Municipal - Année 2016 - Samedi 31 décembre 2016
Le document attaché regroupe l'ensemble des comptes-rendus 2016.
Comptes-rendus du Conseil Municipal - Année 2015 - Jeudi 31 décembre 2015
Le document attaché regroupe l'ensemble des comptes-rendus 2015.
Comptes-rendus du Conseil Municipal - Année 2014 - Mercredi 31 décembre 2014
Le document attaché regroupe l'ensemble des comptes-rendus 2014.