Compte-rendus

Compte-rendu du Conseil Municipal - Lundi 05 novembre 2018

ORDRE DU JOUR

ONF

Présentation par Monsieur Julien PERFETTINI-DERENNE, agent de l'ONF, du programme 2019

Recensement de la population 2019

Création d'emplois d'agents recenseurs

Solidarité Communes de l'Aude

Mise en accessibilité du groupe scolaire

Avenants

Travaux sur le réseau électrique par ENEDIS

Convention de servitudes

Dijon Métropole

Avis sur le projet de PLUi-HD arrêté par le conseil métropolitain

Questions diverses

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Compte-rendu du Conseil Municipal - Lundi 15 octobre 2018

Ordre du jour

- ONF

Présentaiton par Monsieur Julien PERFETTINI-DERENNE, agent de l'ONF, du programme des coupes 2019.

- Budget

Délibération modificative de crédits

- Renouvellement du bail de location de chasse

- Cimetière communal

Procédure de régularisation, avant reprise, des sépultures sans concession relevant du régime du Terrain Commun

- Questions diverses

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Compte-rendu du Conseil Municipal - Lundi 10 septembre 2018

ORDRE DU JOUR

- Budget :

- Délibération modificative de crédits. - Indemnités du Comptable des Finances Publiques

- Mise en accessibilité du groupe scolaire :

- Avenants

- Urbanisme :

- Désignation d'un membre du conseil municipal pour signature des autorisations d'urbanisme pour le compte de Madame le Maire

- Questions diverses

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Compte-rendu du Conseil Municipal - Lundi 25 juin 2018

Ordre du Jour

 Budget

o Délibération modificative de crédits

 Personnel

o Suppression et création d’un poste administratif o Modification du régime indemnitaire

 Mise en accessibilité du Groupe Scolaire

o Avenants

 Structure périscolaire

o Choix du prestataire

 Société Publique Locale « Aménagement de l’Agglomération Dijonnaise » (SPLAAD)

o Rapport annuel de l’Élu mandataire

 APRR

o Convention de superposition d’ouvrages d’art

 Dijon Métropole – Plan Climat Énergie Territorial

o Convention pour la mise en place d’une stratégie énergétique patrimoniale

 Questions diverses

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Compte-rendu du Conseil Municipal - Lundi 23 avril 2018

ORDRE DU JOUR

 

  • Location logement communal
  • Réfection des courts de tennis
    • Demande de subvention
  • Questions diverses

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Compte-rendu du Conseil-Municipal - Lundi 26 mars 2018

ORDRE DU JOUR

 

Budget

Compte administratif 2017

Compte de gestion 2017

Affectation du résultat 2017

Budget 2018

Fixation des taux des 3 taxes locales

Amortissement des années antérieures

Liste annuelle des Jurés d'Assises

Tirage au sort sur la liste électorale 

Questions diverses

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Compte-rendu du Conseil-Municipal - Lundi 26 février 2018

Ordre du jour

DIJON METROPOLE

PLUI-HD : Débat sur le Projet d'Aménagement et de Développement durables (P.A.D.D.)

Compétpence GEMAPI : Transfert de missions hors GEMAPI proches de cette compétence

Questions diverses

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Comptes-rendus du Conseil Municipal - Année 2017 - Dimanche 31 décembre 2017

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Comptes-rendus du Conseil Municipal - Année 2016 - Samedi 31 décembre 2016

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Comptes-rendus du Conseil Municipal - Année 2015 - Jeudi 31 décembre 2015

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Comptes-rendus du Conseil Municipal - Année 2014 - Mercredi 31 décembre 2014

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SÉCHERESSE

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